Qu'est-ce qu'une mesure disciplinaire ?

Mesures prises par les employeurs pour remédier à de mauvaises performances ou à un comportement inapproprié de leurs employés.

  • Qu'est-ce qu'une mesure disciplinaire ?

  • Types de mesures disciplinaires

Qu'est-ce qu'une mesure disciplinaire ?

La mesure disciplinaire est une mesure (ou une série de mesures) qu'un employeur peut prendre pour corriger ou gérer les mauvaises performances ou le comportement d'un employé au travail. Ces problèmes peuvent aller d'infractions sans gravité telles que des retards répétés ou un comportement inapproprié, à des infractions inadmissibles telles que le harcèlement ou le vol.

Une mesure disciplinaire est généralement prise lorsqu'un employé enfreint les règles ou la politique de l'entreprise. Par exemple, avant de prendre une mesure disciplinaire, vous pouvez offrir à l'employé la possibilité de corriger son comportement par le biais d'un coaching ou d'un feedback constructif. S'il ne s'améliore pas ou si l'infraction est suffisamment grave pour justifier une action immédiate, des procédures disciplinaires peuvent être engagées.

Toute mesure disciplinaire quelle qu'elle soit, de la plus simple mesure allant jusqu'au licenciement, doit être conforme à la loi. Cela peut s'avérer délicat pour les équipes internationales, car chaque pays possède son propre droit du travail en matière de procédures disciplinaires. En Allemagne, par exemple, les licenciements nécessitent une période de préavis et, dans certains cas, l'approbation d'un comité d'entreprise. Aux États-Unis, en revanche, les employés sont généralement employés « at will », ce qui signifie que leur contrat peut être résilié sans préavis (sauf mention contraire dans le contrat de travail).

Types de mesures disciplinaires

La mesure disciplinaire sera en généralement plus sévère en fonction de la gravité du problème. Voici quelques-unes des mesures les plus courantes :

Avertissement verbal. Il s'agit généralement de la première étape de la procédure disciplinaire. L'intention est de faire prendre conscience à l'employé de sa mauvaise conduite et de lui donner une chance de la corriger.

Avertissement écrit. Si le problème persiste ou est grave, vous pouvez émettre un avertissement écrit. Il s'agit d'une notification formelle du problème, qui comprend souvent un délai d'amélioration et un descriptif des conséquences potentielles en l'absence d'amélioration passé ce délai.

Mise à pied. Si le comportement de l'employé ne s'améliore toujours pas ou si l'infraction est grave, il peut être mis à pied, c'est-à-dire que son contrat sera suspendu temporairement. Cette mesure est généralement prise pour protéger l'entreprise ou les autres employés, ou comme mesure plus ferme pour inciter l'employé à changer de comportement.

Licenciement. Il s'agit de la dernière forme et la plus sévère des mesures disciplinaires. Cette mesure n'est généralement prise qu'en cas d'infraction grave ou lorsque les autres formes de mesures disciplinaires n'ont pas permis d'obtenir le changement de comportement nécessaire.

Pour les RH à l'international, la compréhension et la gestion des mesures disciplinaires sont cruciales. Le service RH doit non seulement connaître les réglementations de chaque pays en matière d'emploi, mais aussi s'adapter aux différentes normes culturelles et aux attentes locales en matière de comportement et de discipline des employés. Il est essentiel d'être sensible à ces différences tout en maintenant une norme de comportement cohérente dans l'ensemble de l'organisation.

Conseils d'experts
En bref
  • Les mesures disciplinaires doivent être équitables, légales et axées sur l'amélioration.

  • Chaque pays a son propre droit du travail et ses propres normes culturelles en matière de mesures disciplinaires.

  • Les responsables RH doivent gérer ces différences tout en garantissant la cohérence.