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Options d’actions pour les salariés en Italie

L’attribution n’est pas Les plans d’incitation en actions sont un moyen précieux pour attirer, motiver et fidéliser les meilleurs talents pour votre entreprise. Cependant, lorsque vous franchissez les frontières d’embauche, ils peuvent devenir très complexes.

Remote vous permet de proposer facilement des options sur actions non qualifiées (NSO) à vos collaborateurs en Italie. Aucun casse‑tête de conformité ni tracas administratifs, seulement simplicité et clarté pour vous et vos équipes à chaque étape.

Que sont les NSO ?

Les options sur actions non qualifiées (NSO) sont un type de plan d’incitation en actions. Elles donnent à vos collaborateurs le droit d’acheter un nombre déterminé d’actions de votre société à un prix fixe, appelé prix d’exercice.

Cela survient généralement après une période d’acquisition des droits, souvent liée à la durée de présence du collaborateur dans l’entreprise. Il s’agit d’un excellent moyen de favoriser l’engagement à long terme et d’aligner les collaborateurs sur les objectifs stratégiques de l’entreprise.

Qui peut recevoir des NSO en Italie ?

  Salariés directs Salariés EOR Freelances
Éligibilité aux NSO Oui Oui Oui
Niveau de complexité Moyen Moyen Moyen

 

Il est important de noter que l’attribution d’options sur actions à freelances peut accroître le risque de requalification de contrat en Italie (même si ce n’est pas le facteur principal). Découvrez comment Remote vous aide à gérer le risque de requalification de contrat.

Comment les NSO sont-elles imposées en Italie ?

En Italie, les NSO sont imposées de la façon suivante :

  Salariés directs Salariés EOR Freelances
À l’attribution Aucune imposition à l’attribution. Aucune imposition à l’attribution. Aucune imposition à l’attribution.
À l’exercice Le spread est généralement imposé comme revenu salarial. Le spread correspond à la différence entre la juste valeur marchande des actions au moment de l’exercice et le prix d’exercice (ou prix « strike ») payé par votre collaborateur. Le spread est généralement imposé comme revenu salarial. Le spread correspond à la différence entre la juste valeur marchande des actions au moment de l’exercice et le prix d’exercice (ou prix « strike ») payé par votre collaborateur. Le spread est généralement imposé comme revenu salarial. Le spread correspond à la différence entre la juste valeur marchande des actions au moment de l’exercice et le prix d’exercice (ou prix « strike ») payé par votre collaborateur.
À l’exercice Votre collaborateur doit s’acquitter d’un impôt sur la fortune sur les actions détenues. Votre collaborateur doit s’acquitter d’un impôt sur la fortune sur les actions détenues. Votre collaborateur doit s’acquitter d’un impôt sur la fortune sur les actions détenues.
À la vente La différence entre le prix de vente et la juste valeur marchande des actions (au moment de l’exercice) est soumise à l’impôt sur les plus‑values. La différence entre le prix de vente et la juste valeur marchande des actions (au moment de l’exercice) est soumise à l’impôt sur les plus‑values. La différence entre le prix de vente et la juste valeur marchande des actions (au moment de l’exercice) est soumise à l’impôt sur les plus‑values.

 

Avantages fiscaux pour votre équipe ?

Salariés directs Salariés EOR Freelances
Il existe des avantages fiscaux possibles si :
L’attribution n’est pas adressée à tous vos salariés directs et vos salariés EOR, mais uniquement à certains salariés (ou catégories de salariés). L’attribution est conditionnelle (par ex., basée sur l’achèvement d’une période d’acquisition des droits, le maintien de la relation de travail jusqu’à une certaine date, ou l’atteinte de résultats commerciaux spécifiques).  L’attribution concerne uniquement des actions, sans mention de paiements en numéraire.		 Il existe des avantages fiscaux possibles si : L’attribution n’est pas adressée à tous vos salariés directs et vos salariés EOR, mais uniquement à certains salariés (ou catégories de salariés). L’attribution est conditionnelle (par ex., basée sur l’achèvement d’une période d’acquisition des droits, le maintien de la relation de travail jusqu’à une certaine date, ou l’atteinte de résultats commerciaux spécifiques).  L’attribution concerne uniquement des actions, sans mention de paiements en numéraire. Il n’existe pas de régime fiscal de faveur, sauf si le salarié est nouvellement arrivé dans le pays, auquel cas seulement 30 % du revenu professionnel de votre collaborateur serait soumis à l’imposition.

 

Conditions d’éligibilité à Remote Equity Advanced

Si vous souhaitez utiliser Remote Equity Advanced pour proposer des options sur actions aux membres de vos équipes basés en Italie, la société principale (c’est‑à‑dire votre société mère) doit être constituée dans le Delaware (États‑Unis). Votre entreprise doit également être privée, non cotée en bourse.