Qu'est-ce qu'un test de non-discrimination ?

Qu'est-ce que le Test de non-discrimination ?

Aux États-Unis, le Test de non-discrimination, ou CND, est un examen annuel du programme d'avantages sociaux d'une organisation visant à confirmer que les employés hautement rémunérés (EPC) n'ont pas de meilleurs avantages sociaux ou plus d'accès aux avantages sociaux que les autres employés. 

En vertu de la Loi sur la sécurité du revenu de retraite des employés (LSRR) , pour qu'un régime de retraite soit considéré comme admissible, il ne doit pas être sélectif ou discriminatoire, et tous les employés qui sont éligibles à un régime de retraite 401k) doivent avoir un accès égal aux mêmes options de placement, aux mêmes montants de contrepartie de l'employeur et aux mêmes déductions fiscales.

En vertu du Code des revenus internes (CRI), le Service des revenus internes (SRI) exige des Tests de non-discrimination pour maintenir le statut qualifié du plan de retraite et les dispositions de refuge en vertu de l'ERISA.

Bien que le fisc ait initialement institué la CND pour réglementer les régimes 401k), elle a évolué pour s'appliquer à certains régimes relevant de l'article 125 du CRI , notamment les comptes d'épargne-santé (CEM), les comptes de remboursement santé (CRS) et les comptes de dépenses flexibles (CFD). 

Les CND devraient avoir lieu chaque année. Les rapports de ces tests sont dûs au fisc avant le dernier jour de l'année du régime. N'oubliez pas que si un employeur ne respecte pas les CND, il doit corriger les problèmes pour mettre le plan en conformité. 

Les mesures correctives exigées par le fisc et le délai pour corriger les problèmes dépendent du type de CND et des détails du plan spécifique de l'employeur. Par conséquent, il est bon d'effectuer des CND au plus tard au milieu de l'année du régime afin que l'employeur ait tout le temps nécessaire pour corriger les problèmes qui se posent.

Le CND établit que les employeurs facturent aux HCE et aux employés non fortement rémunérés (NHCE) le même taux de cotisation aux prestations. 

De plus, comme les cotisations 401k) d'un organisme sont déductibles d'taxe, NDT confirme que les employeurs ne bénéficient pas d'avantages taxe injustes. 

En bref, les CND protègent l'égalité financière en milieu de travail. 

Quels types de CND existe-t-il?

Différents types de prestations exigent des CND différentes. Les trois principaux types de Test de non-discrimination pour les régimes de retraite sont le test du pourcentage réel de report (PDR), le test du pourcentage réel de cotisation (PCC) et le test du poids le plus élevé.

D'autres tests s'appliquent à d'autres types de régimes. Certains autres CND peuvent inclure:

• Test d'admissibilité
• Test des avantages
• Test de concentration des employés clés
• Test de concentration des propriétaires à plus de 5%
• 55 % de prestations moyennes

Les procédures et exigences d'essais spécifiques peuvent varier selon le type de plan, ses caractéristiques et toute modification réglementaire pertinente. Les employeurs doivent se tenir informés des lois et règlements en vigueur et consulter des experts pour assurer la conformité de leurs divers régimes d'avantages sociaux.

Allons plus loin dans la façon de réaliser deux des types les plus courants de CND: le test ADP et le test ACP.

Test du pourcentage réel de report (ADP)

Ce test compare les reports de salaire moyens des CPE et des CNEH pour leurs cotisations 401(k), en recherchant toute différence significative entre les deux catégories d'employés. Les cotisations nettement plus élevées des EHC pourraient indiquer une discrimination possible, et le régime pourrait échouer au test en conséquence.

Pour administrer le test ADP, calculez les deux pourcentages suivants :

• Taux annuel de cotisation HCE: Calculer en divisant les reports moyens des HCE par la rémunération annuelle moyenne du groupe.
• Taux annuel de contribution du NHCE : Calculer en divisant les reports moyens des NHCE par la rémunération annuelle moyenne du groupe. 

Pour réussir le test de l'ADP, le fisc exige que l'ADP pour les HCE ne dépasse pas le plus élevé des deux montants suivants:

• 125% de l'ADP du groupe NHCE
• Le moindre de 200 % du PDA du groupe NHCE ou du PDA du groupe NHCE majoré de 2 %

Critère du pourcentage réel de contribution

Le test ACP porte sur les taux de cotisation annuels de chaque groupe ainsi que sur les cotisations de contrepartie de l'employeur et les cotisations des employés après taxes.

Pour administrer le test PVA, ajouter la contribution moyenne de l'employeur et la contribution employé après taxe aux reports moyens d'employés pour chaque groupe (ECS et ECSN). Divisez ensuite chaque total par la rémunération annuelle moyenne de ce groupe. 

Pour réussir le test ACP, le fisc exige que le ACP pour les HCE ne dépasse pas le plus élevé des deux montants suivants:

• 125% des ACP du groupe NHCE
• Le moins élevé des deux montants suivants : 200 % du PVA du groupe NHCE ou du PVA du groupe NHCE, plus 2 %