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Rupture de contrat in Armenie

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Procédure de licenciement

En Arménie, les employés ne peuvent être licenciés que pour l'une des raisons énoncées dans le droit du travail arménien. Parmi ces raisons, citons la perte de confiance dans la capacité de l'employé à remplir ses fonctions, les absences non excusées et le refus de coopérer à un examen médical. Les motifs du licenciement doivent être communiqués par écrit à l'employé.

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Délai de préavis

En Arménie, les délais de préavis augmentent en fonction de l'ancienneté du salarié. Ces périodes peuvent varier considérablement en fonction des circonstances individuelles. Voici quelques-unes des situations les plus courantes :

  • Les employés en période d'essai ont droit à trois jours de préavis.
  • Les employés qui quittent leur emploi d'un commun accord ont droit à un préavis de sept jours.
  • Les salariés licenciés en raison d'une modification des conditions essentielles de leur emploi ont droit à un préavis de 14 à 60 jours, en fonction de leur ancienneté.
  • Les employés et les employeurs qui mettent fin à un contrat de travail à durée déterminée doivent donner un préavis de 10 jours à l'autre partie.

Il existe de nombreuses autres circonstances dans lesquelles les délais de préavis peuvent être modifiés. Si vous employez quelqu'un en Arménie par l'intermédiaire de Remote et que vous avez des questions sur les licenciements, nos experts juridiques peuvent vous fournir des informations spécifiques à votre situation.

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Indemnités de licenciement

En Arménie, le montant des indemnités de licenciement varie en fonction de l'ancienneté du salarié et du motif de licenciement. Pour les licenciements et les employés licenciés, un mois de salaire est la norme. Dans d'autres situations, deux semaines de salaire sont la norme, à moins qu'un contrat de travail ne stipule le contraire.

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Périodes de probation