Modèle contrat embauche

Un contrat d'embauche bien structuré garantit la clarté entre employeur et employé, favorise la conformité légale et renforce la confiance mutuelle. Ce modèle facile à adapter est conçu pour les entreprises qui embauchent à l'international et peut être localisé pour répondre aux exigences propres à chaque juridiction.

Important : Avant d'utiliser ce modèle de contrat d'embauche, consultez des experts juridiques locaux pour garantir qu'il respecte les exigences du droit du travail dans chaque pays ou juridiction où vos employés sont basés.

Modèle contrat embauche personnalisable

[Nom de l'entreprise]
[Adresse de l'entreprise]
[E-mail address]
[Numéro de téléphone (facultatif)]

Le présent contrat d’embauche (le « contrat ») est conclu et conclu à compter du [date], par et entre [nom de l’entreprise] (l’« employeur ») et [nom de l’employé] (l’« employé »).

1. Poste et fonctions

• Titre du poste: [Insérer le titre]
  
  
• Relevant de : [Insérer le rôle ou le département]
  
  
• Lieu de travail: [Insérer l'adresse, Remote, ou flexible/hybird emplacements si applicable]
  
  

L'employé accepte de s'acquitter des responsabilités du poste et de toute tâche supplémentaire qui lui est raisonnablement assignée. L'entreprise peut modifier le rôle, la chaîne hiérarchique ou l'emplacement en fonction des besoins opérationnels, moyennant un préavis approprié.

2. Date de début et ancienneté 

• Date de début: [Insérer la date] 
  
  
• Crédit ancienneté (si applicable): [Insérer la date de service antérieure]
  
  

Si convenu, le service antérieur peut être crédité pour le calcul des prestations telles que l'accumulation de congés annuels et l'admissibilité à la retraite.

3. Type d'embauche

• Type d'embauche : [Temps plein / Temps partiel / Durée déterminée / Durée indéterminée]
  
  
• Période de probation : [Insérer la durée, p. ex. 3 mois / Aucun]
  
  

4. Rémunération

• Salaire annuel brut: [Insérer le montant et la devise]
  
  
• Salaire mensuel de base : [Insérer le montant et la devise]
  
  
• Allocations (le cas échéant) : [p. ex., indemnité de repas, transport]
  
  
• Calendrier de paiement: [Mensuel, au plus tard le 25, par exemple]
  
  
• Mode de paiement : [p. ex. Dépôt direct dans le compte bancaire désigné de l'employé]
  
  

Note : Indiquez clairement si les heures supplémentaires ou les primes nuit/jour férié sont incluses ou séparées, selon le pays.

5. Heures de travail et horaires 

• Heures normales : [p. ex., de 9 h à 18 h, du lundi au vendredi]
  
  
• Pauses : [p. ex. déjeuner d'une heure]
  
  
• Remote/flexible arrangements (si applicable): [Préciser]
  
  

L'entreprise peut ajuster ses horaires avec préavis pour répondre aux besoins de l'entreprise, à condition que les changements soient conformes à la loi locale.

6. Congés payés

• Congé annuel : [p. ex. 20 jours par année]
  
  
• Critères d'admissibilité : [p. ex., présence de 80 % par année ou cumul par mois]
  
  
• Règles de report/dépôt: [p. ex., maximum 5 jours de report ou selon la loi locale]
  
  
• Autres types de congés : [p. ex. congé de maladie, congé parental, selon la loi locale]
  
  

7. Avantages

Les employés éligibles peuvent recevoir:

• Assurance maladie ou allocations
  
  
• Prestations de retraite (le cas applicable)
  
  
• Possibilités de perfectionnement professionnel
  
  
• [Tout autre avantage spécifique à l'emplacement]
  
  

Consultez le sommaire des avantages sociaux ou le guide de l'employé pour tous les détails.

8. Confidentialité et propriété intellectuelle 

L'employé accepte de:

• Préserver la confidentialité de toutes les informations exclusives ou sensibles
  
  
• Céder à l'entreprise toute propriété intellectuelle créée en cours d'embauche
  
  
• Renoncer à tout droit moral dans la mesure permise par la loi
  
  

Note : Joindre un contrat distinct de confidentialité et de propriété intellectuelle si nécessaire pour l'applicabilité locale.

9. Utilisation des équipements et des systèmes

• L'entreprise fournira l'équipement requis pour le rôle
  
  
• Les employés doivent utiliser des systèmes internes (e-mail, Slack, etc.) uniquement à des fins professionnelles
  
  
• La surveillance peut être effectuée conformément aux lois applicables et à la politique interne
  
  

Consentement des employés au traitement des données à des fins d’embauche et de sécurité, conformément à la politique de confidentialité de l’entreprise.

10. Rupture du contrat et préavis

• Démission volontaire: L'employé doit fournir un préavis écrit de [30 jours]
  
  
• Rupture du contrat par l’entreprise : [Préavis de 30 jours ou indemnité en tenant lieu, sauf disposition contraire de la loi locale]
  
  
• Tous les biens de la société doivent être restitués au plus tard le dernier jour ouvrable
  
  
• La rémunération finale comprendra tout congé non utilisé, sous réserve des exigences légales
  
  

La société se réserve le droit de mettre fin à l'embauche pour motif valable avec effet immédiat, conformément aux lois en vigueur.

11. Remboursement et dépenses

Les dépenses liées à l'entreprise seront remboursées lorsque :

• Approuvé au préalable par un gestionnaire
  
  
• Soumis avec reçus dans les [X] jours
  
  
• Conformément à la politique de remboursement de l’entreprise
  
  

12. Droit applicable

Le présent Contrat est régi par les lois de [pays/Etat], et tout litige sera résolu devant les tribunaux compétents de [juridiction].

13. Contrat intégral

Le présent contrat constitue l'intégralité de l'accord entre les parties et remplace tous les accords ou ententes antérieurs. Toute modification doit être faite par écrit et signée par les deux parties.

EN FOI DE QUOI, les parties ont exécuté le présent contrat :

[Nom du représentant de la société]
[Title]
[Nom de l'entreprise]
Signature: [Panneau humide/nom dactylographié/signe selon la loi locale]
Date: 

[Nom employé]
Signature: [Panneau humide/nom dactylographié/signe selon la loi locale]
Date:

Bonnes pratiques pour mettre en œuvre un contrat d'embauche

Un contrat d’embauche est plus qu’une simple formalité juridique, c’est aussi le fondement de votre relation de travail avec chaque employé. Que vous embauchiez au pays ou à l'étranger, le respect des meilleures pratiques garantit que votre contrat d'embauche est clair, exécutoire et conforme aux exigences légales et aux valeurs de l'entreprise.

Voici ce que vous devez garder à l’esprit lorsque vous implémentez ce modèle:

1. Garantir la conformité aux lois locales du travail

Les lois travail varient considérablement selon les pays, les régions et les États. Lorsque vous localisez votre contrat, assurez-vous de vérifier:

• Salaire minimum et heures supplémentaires
• Prestations obligatoires et heures de travail
• Périodes de probation et préavis requis
• Protections contre la rupture de contrat et obligations de départ
• Validité des clauses comme la non concurrence ou l'embauche à volonté
  
  

Rappelez-vous, ce qui est courant dans un pays (comme l’embauche à volonté aux États-Unis) peut être illégal dans un autre.

2. Personnalisez en fonction du rôle, du lieu et du type d'embauche

Différentes modalités de contrat s'appliquent aux rôles temps plein vs temps partiel, durée déterminée vs CDI, et en bureau vs Remote. Vous devriez ajuster votre contrat pour tenir compte:

• Structure de rémunération (horaire, salariale, à commission)
• Fonctions et indicateurs clés de performance spécifiques
• Droits en fonction de la localisation (par exemple, PTO, congés de maladie, jours fériés)
• Attentes télétravail (disponibilité, équipement, cybersécurité)
  
  

Soyez précis sur vos attentes. Des descriptions de tâches vagues ou des avantages non définis peuvent entraîner des différends juridiques.

3. Soyez transparent et humain

Les employés doivent comprendre ce qu’ils signent, pas seulement recevoir un document juridique. Un contrat transparent et facile à lire renforce la confiance et réduit les malentendus.

Pour appuyer cela:

• Utiliser un langage clair lorsque cela est possible, en particulier dans les clauses critiques
• Inclure des résumés ou des infobulles si vous utilisez un flux contrat numérique
• Expliquer aux nouveaux embauchés les termes clés en intégration
  
  

Un contrat respectueux et clair reflète votre culture d'entreprise et votre marque employeur.

4. Tout inclure par écrit

Les accords verbaux sont difficiles à appliquer. Assurez-vous que chaque terme important est inscrit dans le contrat d'embauche ou dans une annexe référencée. Cela comprend:

• Avantages et bonus
• Actions ou stock-options
• Allocations de travail à domicile ou remboursements de matériel
• IP et conditions de confidentialité
  
  

5. Documenter l'exécution et maintenir des dossiers sécurisés

Un contrat signé est une garantie légale tant pour l'entreprise que pour l'employé. Utiliser les systèmes numériques pour:

• Envoyez, signez et stockez des contrats en toute sécurité
• Suivi de l'historique des versions et des modifications
• Gérer les renouvellements, les résiliations et l'archivage
• Permettre un accès basé sur les rôles pour les équipes RH et juridiques
  
  

6. Examiner et mettre à jour régulièrement

Les lois sur l'embauche évoluent, les politiques des entreprises aussi. Définissez une cadence pour revoir votre modèle de contrat, idéalement:

• Annuellement ou semestriellement
• Après des changements juridiques majeurs dans une juridiction
  Lorsque la structure de rémunération ou d’avantages sociaux de votre organisation change
• Avant de se lancer dans un nouveau pays
  
  

Rationalisez les contrats d'embauche avec Remote

La gestion des contrats d'embauche dans plusieurs pays est complexe sur les plans juridique, logistique et administratif. Remote vous aide à éliminer les processus manuels et garantir la cohérence à grande échelle en centralisant votre gestion des contrats et intégration.

Avec Remote, vous pouvez:

• Stocker tous les contrats d’embauche sur une plateforme sécurisée et auditable
• Localiser le contenu des contrats pour tenir compte des lois et normes d'embauche spécifiques au pays
• Suivez les changements avec une visibilité totale sur les équipes
• Collecter signatures numériques et formulaires de consentement en intégration
• Normaliser le suivi des périodes de probation, congés et ruptures de contrat parallèlement aux dossiers d’embauche
  
  

Que vous passiez à l'échelle internationale ou que vous formalisiez vos premières opérations RH, Remote garantit que chaque contrat est professionnel, conforme et facile à gérer. Pas de problèmes juridiques, pas de tableurs. 

Découvrez comment Remote SIRH peut vous aider à gérer les contrats d'embauche en toute confiance.

Avertissement : Ce modèle est fourni à titre informatif seulement et ne constitue pas un avis juridique. Consultez toujours un conseiller juridique avant d'exécuter un contrat d'embauche.