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Options d’actions pour les salariés en Géorgie

Les incitations en actions sont un moyen précieux d’attirer, de motiver et de fidéliser les meilleurs talents pour votre entreprise. Mais lorsque vous recrutez au‑delà des frontières, elles peuvent devenir très complexes.

Remote vous permet d’offrir facilement des options sur actions non qualifiées (NSO) à vos collaborateurs en Géorgie. Aucun casse‑tête de conformité ni tracas administratifs, juste de la simplicité et de la clarté pour vous et vos équipes à chaque étape.

Que sont les NSO ?

Les options sur actions non qualifiées (NSO) sont un type de plan d’incitation en actions. Elles donnent à vos collaborateurs le droit d’acheter un nombre déterminé d’actions de votre société à un prix fixe, appelé prix d’exercice.

Cela survient généralement après une période d’acquisition des droits, souvent liée à la durée de présence du collaborateur dans l’entreprise. Il s’agit d’un excellent moyen de favoriser l’engagement à long terme et d’aligner les collaborateurs sur les objectifs stratégiques de l’entreprise.

Qui peut recevoir des NSO en Géorgie ?

Salariés directsSalariés EORFreelances
Éligibilité aux NSOOuiOuiOui
Niveau de complexitéFacileFacileMoyen

Il est important de noter que l’attribution d’options sur actions à des freelances peut potentiellement augmenter votre risque de requalification de contrat en Géorgie (même si ce n’est pas le facteur principal). Découvrez comment Remote vous aide à gérer le risque de requalification de contrat.

Comment les NSO sont‑elles imposées en Géorgie ?

En Géorgie, les NSO sont imposées de la manière suivante :

Salariés directsSalariés EORFreelances
À l’attributionAucune imposition à l’attribution.Aucune imposition à l’attribution.Aucune imposition à l’attribution.
À l’exerciceLa différence entre la juste valeur marchande des actions au moment de l’exercice et le prix d’exercice payé par votre collaborateur est imposée comme revenu salarial (avantage en nature).La différence entre la juste valeur marchande des actions au moment de l’exercice et le prix d’exercice payé par votre collaborateur est imposée comme revenu salarial (avantage en nature).La différence entre la juste valeur marchande des actions au moment de l’exercice et le prix d’exercice payé par votre collaborateur est imposée comme revenu salarial (avantage en nature).
À la venteLa différence entre le prix de vente et la juste valeur marchande des actions (au moment de l’exercice) est imposée en tant que plus‑value et soumise à l’imposition locale sur le revenu. Les gains peuvent être exonérés de l’impôt sur les plus‑values sous certaines conditions.La différence entre le prix de vente et la juste valeur marchande des actions (au moment de l’exercice) est imposée en tant que plus‑value et soumise à l’imposition locale sur le revenu. Les gains peuvent être exonérés de l’impôt sur les plus‑values sous certaines conditions.La différence entre le prix de vente et la juste valeur marchande des actions (au moment de l’exercice) est imposée en tant que plus‑value et soumise à l’imposition locale sur le revenu. Les gains peuvent être exonérés de l’impôt sur les plus‑values sous certaines conditions.

Notez que, en général, l’imposition n’est pas entièrement claire pour les freelances, car les options sur actions ont été initialement réglementées uniquement pour les salariés. L’imposition dépend souvent de la forme juridique choisie par le freelance pour exercer son activité.

Avantages fiscaux pour votre équipe ?

Salariés directsSalariés EORFreelances
Exercice anticipé possible (« early exercise ») ; réduction potentielle de la charge fiscale ; formalités administratives supplémentairesExercice anticipé possible (« early exercise ») ; réduction potentielle de la charge fiscale ; formalités administratives supplémentairesExercice anticipé possible (« early exercise ») ; réduction potentielle de la charge fiscale ; formalités administratives supplémentaires

Conditions d’éligibilité à Remote Equity Advanced

Si vous souhaitez utiliser Remote Equity Advanced pour proposer des options sur actions à vos collaborateurs basés en Géorgie, votre société mère doit obligatoirement être constituée dans le Delaware (États-Unis). Votre entreprise doit également être privée, non cotée en bourse.