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Options d’actions pour les salariés en Suède

Les incitations en actions sont un moyen précieux d’attirer, de motiver et de fidéliser les meilleurs talents pour votre entreprise. Mais lorsque vous recrutez au‑delà des frontières, elles peuvent devenir très complexes.

Remote vous permet de proposer facilement des options sur actions non qualifiées (NSO) à vos collaborateurs en Suède. Pas de casse‑tête en matière de conformité ni de lourdeurs administratives, seulement de la simplicité et de la clarté pour vous et vos équipes à chaque étape.

Que sont les NSO ?

Les options sur actions non qualifiées (NSO) sont un type de plan d’incitation en actions. Elles donnent à vos collaborateurs le droit d’acheter un nombre déterminé d’actions de votre société à un prix fixe, appelé prix d’exercice.

Cela survient généralement après une période d’acquisition des droits, souvent liée à la durée de présence du collaborateur dans l’entreprise. Il s’agit d’un excellent moyen de favoriser l’engagement à long terme et d’aligner les collaborateurs sur les objectifs stratégiques de l’entreprise.

Qui peut recevoir des NSO en Suède ?

Salariés directsSalariés EORFreelances
Éligibilité aux NSOOuiOuiOui
Niveau de complexitéFacileFacileFacile

Il est important de noter que l’attribution d’options sur actions à des freelances peut aussi accroître votre risque de requalification de contrat en Suède (même si ce n’est pas le facteur principal). Découvrez comment Remote vous aide à gérer le risque de requalification de contrat.

Comment les NSO sont-elles imposées en Suède ?

En Suède, les NSO sont imposées de la manière suivante :

Salariés directsSalariés EORFreelances
À l’attributionAucune imposition à l’attribution.Aucune imposition à l’attribution.Aucune imposition à l’attribution.
À l’exerciceL’écart (c’est‑à‑dire la différence entre la juste valeur marchande des actions et le prix d’exercice) est imposé comme revenu salarial.L’écart (c’est‑à‑dire la différence entre la juste valeur marchande des actions et le prix d’exercice) est imposé comme revenu salarial.L’écart (c’est‑à‑dire la différence entre la juste valeur marchande des actions et le prix d’exercice) est imposé comme revenu salarial.
À la venteToute plus‑value est imposée au titre des plus‑values.Toute plus‑value est imposée au titre des plus‑values.Toute plus‑value est imposée au titre des plus‑values.

Avantages fiscaux pour votre équipe ?

Salariés directsSalariés EORFreelances
Un régime fiscal de faveur existe pour les salariés directs, à condition que les actions sous‑jacentes des options sur actions proviennent de l’employeur suédois (ou d’une entité d’un groupe domiciliée dans l’Espace économique européen (EEE)).Aucun régime fiscal de faveur pour les salariés EOR.Aucun régime fiscal de faveur pour les freelances.

Conditions d’éligibilité à Remote Equity Advanced

Si vous souhaitez utiliser Remote Equity Advanced pour proposer des options sur actions à des collaborateurs basés en Suède, votre société mère (c’est‑à‑dire votre entité au sommet) doit être constituée dans le Delaware (États-Unis). Votre société doit également être privée, non cotée en bourse.