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Options d’actions pour les salariés au Brésil

Les incitations en actions sont un moyen précieux d’attirer, de motiver et de fidéliser les meilleurs talents pour votre entreprise. Mais lorsque vous recrutez au‑delà des frontières, elles peuvent devenir très complexes.

Remote vous permet d’offrir facilement des options sur actions non qualifiées (NSO) à vos collaborateurs au Brésil. Aucune contrainte de conformité ni charge administrative, simplement simplicité et clarté pour vous et vos équipes à chaque étape.

Que sont les NSO ?

Les options sur actions non qualifiées (NSO) sont un type de plan d’incitation en actions. Elles donnent à vos collaborateurs le droit d’acheter un nombre déterminé d’actions de votre société à un prix fixe, appelé prix d’exercice.

Cela survient généralement après une période d’acquisition des droits, souvent liée à la durée de présence du collaborateur dans l’entreprise. Il s’agit d’un excellent moyen de favoriser l’engagement à long terme et d’aligner les collaborateurs sur les objectifs stratégiques de l’entreprise.

Qui peut recevoir des NSO au Brésil ?

Salariés directsSalariés EORFreelances
Éligibilité aux NSOOuiOuiOui
Niveau de complexitéDifficileDifficileDifficile

Il est important de noter que l’attribution d’options sur actions à des freelances peut accroître votre risque de requalification de contrat au Brésil (même si ce n’est pas le facteur principal). Découvrez comment Remote vous aide à gérer le risque de requalification de contrat.

Comment les NSO sont-elles imposées au Brésil ?

Notez qu’il n’existe pas de législation spécifique concernant les options sur actions au Brésil, de sorte que les gains réalisés pourraient être considérés soit comme des revenus (similaires aux revenus d’activité), soit comme des plus‑values.

Salariés directsSalariés EORFreelances
À l’attributionAucune imposition à l’attribution.Aucune imposition à l’attribution.Aucune imposition à l’attribution.
À l’exerciceL’imposition au moment de l’exercice n’est pas claire. Le bénéficiaire peut être imposé ou non, selon la façon dont l’administration fiscale apprécie la relation d’emploi. Cela dit, la jurisprudence récente tend à indiquer qu’il ne devrait pas y avoir d’imposition à l’exercice.L’imposition au moment de l’exercice n’est pas claire. Le bénéficiaire peut être imposé ou non, selon la façon dont l’administration fiscale apprécie la relation d’emploi. Cela dit, la jurisprudence récente tend à indiquer qu’il ne devrait pas y avoir d’imposition à l’exercice.L’imposition au moment de l’exercice n’est pas claire. Le bénéficiaire peut être imposé ou non, selon la façon dont l’administration fiscale apprécie la relation d’emploi. Cela dit, la jurisprudence récente tend à indiquer qu’il ne devrait pas y avoir d’imposition à l’exercice.
À la venteQuel que soit le point de vue de l’administration fiscale sur la relation d’emploi, il y a imposition au moment de la vente. Si une imposition a eu lieu à l’exercice, elle sera déterminée sur la différence entre le prix de vente et la juste valeur marchande des actions (au moment de l’exercice). S’il n’y a pas eu d’imposition à l’exercice, elle sera déterminée sur la différence entre le prix de vente et le prix d’exercice. Dans les deux cas, la vente sera soumise à l’impôt sur les plus‑values.Quel que soit le point de vue de l’administration fiscale sur la relation d’emploi, il y a imposition au moment de la vente. Si une imposition a eu lieu à l’exercice, elle sera déterminée sur la différence entre le prix de vente et la juste valeur marchande des actions (au moment de l’exercice). S’il n’y a pas eu d’imposition à l’exercice, elle sera déterminée sur la différence entre le prix de vente et le prix d’exercice. Dans les deux cas, la vente sera soumise à l’impôt sur les plus‑values.Quel que soit le point de vue de l’administration fiscale sur la relation d’emploi, il y a imposition au moment de la vente. Si une imposition a eu lieu à l’exercice, elle sera déterminée sur la différence entre le prix de vente et la juste valeur marchande des actions (au moment de l’exercice). S’il n’y a pas eu d’imposition à l’exercice, elle sera déterminée sur la différence entre le prix de vente et le prix d’exercice. Dans les deux cas, la vente sera soumise à l’impôt sur les plus‑values.

Avantages fiscaux pour votre équipe ?

Salariés directsSalariés EORFreelances
Il n’existe pas de régime fiscal de faveur.Il n’existe pas de régime fiscal de faveur.Il n’existe pas de régime fiscal de faveur.

Conditions d’éligibilité à Remote Equity Advanced

Si vous souhaitez utiliser Remote Equity Advanced pour proposer des options sur actions à vos collaborateurs basés au Brésil, votre entité supérieure (c’est‑à‑dire votre société mère) doit être incorporée dans le Delaware (États-Unis). Votre entreprise doit également être privée, non cotée en bourse.