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Options d’actions pour les salariés en Pologne

Les incitations en actions sont un moyen précieux d’attirer, de motiver et de fidéliser les meilleurs talents pour votre entreprise. Mais lorsque vous recrutez au‑delà des frontières, elles peuvent devenir très complexes.

La solution Remote vous permet de proposer facilement des options sur actions non qualifiées (NSO) à vos collaborateurs en Pologne. Sans contraintes de conformité ni lourdeurs administratives, seulement simplicité et clarté pour vous et vos équipes à chaque étape.

Que sont les NSO ?

Les options sur actions non qualifiées (NSO) sont un type de plan d’incitation en actions. Elles donnent à vos collaborateurs le droit d’acheter un nombre déterminé d’actions de votre société à un prix fixe, appelé prix d’exercice.

Cela survient généralement après une période d’acquisition des droits, souvent liée à la durée de présence du collaborateur dans l’entreprise. Il s’agit d’un excellent moyen de favoriser l’engagement à long terme et d’aligner les collaborateurs sur les objectifs stratégiques de l’entreprise.

Qui peut recevoir des NSO en Pologne ?

Salariés directsSalariés EORFreelances
Éligibilité aux NSOOuiOuiOui
Niveau de complexitéMoyenFacileMoyen

Il est important de noter que l’attribution d’options sur actions à des freelances peut également accroître votre risque de requalification de contrat en Pologne (bien que ce ne soit pas le facteur principal). Découvrez comment Remote vous aide à gérer le risque de requalification de contrat.

Comment les NSO sont-elles imposées en Pologne ?

En Pologne, les NSO sont imposées de la manière suivante :

Salariés directsSalariés EORFreelances
À l’attributionAucune imposition à l’attribution.Aucune imposition à l’attribution.Aucune imposition à l’attribution.
À l’exerciceLe traitement fiscal de la plus-value réalisée à l’exercice n’est pas totalement clair, puisque l’écart (c’est‑à‑dire la différence entre la juste valeur marchande des actions et le prix d’exercice) pourrait être imposé soit comme « autres sources de revenu », soit comme revenu d’emploi.Le traitement fiscal de la plus-value réalisée à l’exercice n’est pas totalement clair, puisque l’écart (c’est‑à‑dire la différence entre la juste valeur marchande des actions et le prix d’exercice) pourrait être imposé soit comme « autres sources de revenu », soit comme revenu d’emploi.Le traitement fiscal de la plus-value réalisée à l’exercice n’est pas totalement clair et peut dépendre du type de contrat entre votre entreprise et le freelance (ainsi que de l’entité pour laquelle le freelance travaille).
À la venteToute plus-value est soumise à l’impôt sur les plus-values.Toute plus-value est soumise à l’impôt sur les plus-values.Toute plus-value est soumise à l’impôt sur les plus-values.

Avantages fiscaux pour votre équipe ?

Salariés directsSalariés EORFreelances
L’imposition peut être différée jusqu’au moment de la vente.Il n’existe pas de régime fiscal de faveur.Si le freelance travaille sous un contrat de droit civil, il peut potentiellement reporter l’imposition au moment de la vente. Il convient aussi de noter que les plus-values sont moins lourdement imposées que les revenus professionnels, offrant ainsi un léger avantage fiscal (par rapport aux primes en espèces classiques). En règle générale, plus le freelance exerce tôt, mieux c’est d’un point de vue fiscal. En effet, toute augmentation de la valeur des actions entre l’exercice et la vente sera soumise à un taux d’imposition inférieur.

Conditions d’éligibilité à Remote Equity Advanced

Si vous souhaitez utiliser Remote Equity Advanced pour offrir des options sur actions à vos collaborateurs basés en Pologne, votre société principale (c’est‑à‑dire votre société mère) doit être constituée dans le Delaware (États-Unis). Votre entreprise doit également être privée, non cotée en bourse.