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Options d’actions pour les salariés en Inde

Les incitations en actions sont un moyen précieux d’attirer, de motiver et de fidéliser les meilleurs talents pour votre entreprise. Mais lorsque vous recrutez au‑delà des frontières, elles peuvent devenir très complexes.

Remote vous permet d’offrir facilement des options sur actions non qualifiées (NSO) à vos membres de l’équipe en Inde. Sans casse‑tête en matière de conformité ni lourdeurs administratives, simplicité et clarté à chaque étape pour vous et vos équipes.

Que sont les NSO ?

Les options sur actions non qualifiées (NSO) sont un type de plan d’incitation en actions. Elles donnent à vos collaborateurs le droit d’acheter un nombre déterminé d’actions de votre société à un prix fixe, appelé prix d’exercice.

Cela survient généralement après une période d’acquisition des droits, souvent liée à la durée de présence du collaborateur dans l’entreprise. Il s’agit d’un excellent moyen de favoriser l’engagement à long terme et d’aligner les collaborateurs sur les objectifs stratégiques de l’entreprise.

Qui peut recevoir des NSO en Inde ?

Salariés directsSalariés EORFreelances
Éligibilité aux NSOOuiOuiOui
Niveau de complexitéDifficileDifficileDifficile

Il est important de noter que l’attribution d’options sur actions à des freelances peut accroître votre risque de requalification de contrat en Inde (bien que ce ne soit pas le facteur principal). Découvrez comment Remote vous aide à gérer le risque de requalification de contrat.

Comment les NSO sont-elles imposées en Inde ?

En Inde, les NSO sont imposées de la manière suivante :

Salariés directsSalariés EORFreelances
À l’attributionAucune imposition à l’attribution.Aucune imposition à l’attribution.Aucune imposition à l’attribution.
À l’exerciceL’écart est imposé comme revenu salarial. L’écart correspond à la différence entre la juste valeur marchande des actions au moment de l’exercice et le prix d’exercice (ou « strike ») payé par votre collaborateur.L’écart est imposé comme revenu salarial. L’écart correspond à la différence entre la juste valeur marchande des actions au moment de l’exercice et le prix d’exercice (ou « strike ») payé par votre collaborateur.L’écart est imposé comme revenu salarial. L’écart correspond à la différence entre la juste valeur marchande des actions au moment de l’exercice et le prix d’exercice (ou « strike ») payé par votre collaborateur.
À la venteLe gain est imposé en tant que plus‑value à court terme ou à long terme.Le gain est imposé en tant que plus‑value à court terme ou à long terme.Le gain est imposé en tant que plus‑value à court terme ou à long terme.

Notez que, pour les freelances, l’imposition peut varier en fonction de leur statut.

Il est aussi important de connaître les éléments suivants :

  • Les évaluations 409A ne sont pas acceptées pour déterminer la juste valeur marchande des actions (et, donc, la base imposable à l’exercice). Elles doivent être réalisées par un Category 1 Merchant Banker indien.
  • La rapatriation des produits de la vente est obligatoire (il s’agit d’une obligation personnelle du salarié).

Avantages fiscaux pour votre équipe ?

Salariés directsSalariés EORFreelances
Si les actions sont détenues pendant plus de 2 ans, un membre de votre équipe pourra être imposé au titre des plus‑values à long terme (taux inférieur au taux habituel). Notez que le report de l’imposition au moment de la vente n’est possible que pour les sociétés qui remplissent les conditions de startup indienne.Si les actions sont détenues pendant plus de 2 ans, un membre de votre équipe peut être imposé au titre des plus‑values à long terme (taux inférieur au taux habituel).Si les actions sont détenues pendant plus de 2 ans, un membre de votre équipe peut être imposé au titre des plus‑values à long terme (taux inférieur au taux habituel).

Conditions d’éligibilité à Remote Equity Advanced

Si vous souhaitez utiliser Remote Equity Advanced pour proposer des options sur actions à vos membres de l’équipe basés en Inde, votre société mère (c’est‑à‑dire votre société parente) doit être constituée dans le Delaware (États‑Unis). Votre société doit également être privée, et non cotée en bourse.