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Options d’actions pour les salariés au Royaume-Uni

Les incitations en actions sont un moyen précieux d’attirer, de motiver et de fidéliser les meilleurs talents pour votre entreprise. Mais lorsque vous recrutez au‑delà des frontières, elles peuvent devenir très complexes.

La solution Remote vous permet d’offrir facilement des options sur actions non qualifiées (NSO) aux membres de vos équipes au Royaume‑Uni. Aucune contrainte de conformité ni lourdeur administrative, seulement simplicité et clarté pour vous et vos collaborateurs à chaque étape.

Que sont les NSO ?

Les options sur actions non qualifiées (NSO) sont un type de plan d’incitation en actions. Elles donnent à vos collaborateurs le droit d’acheter un nombre déterminé d’actions de votre société à un prix fixe, appelé prix d’exercice.

Cela survient généralement après une période d’acquisition des droits, souvent liée à la durée de présence du collaborateur dans l’entreprise. Il s’agit d’un excellent moyen de favoriser l’engagement à long terme et d’aligner les collaborateurs sur les objectifs stratégiques de l’entreprise.

Qui peut recevoir des NSO au Royaume‑Uni ?

  Salariés directs Salariés EOR Freelances
Éligibilité aux NSO Oui Oui Oui
Niveau de complexité Difficile Difficile Facile

 

Il est important de noter que l’attribution d’options sur actions aux freelances peut également accroître le risque de requalification de contrat au Royaume‑Uni (même si ce n’est pas le facteur principal). Découvrez comment Remote vous aide à gérer le risque de requalification de contrat.

Comment les NSO sont-elles imposées au Royaume‑Uni ?

Au Royaume‑Uni, les NSO sont imposées de la manière suivante :

  Salariés directs Salariés EOR Freelances
À l’attribution Aucune imposition à l’attribution. Aucune imposition à l’attribution. Aucune imposition à l’attribution.
À l’exercice Pour EMI et CSOP : aucune imposition, sauf si le prix d’exercice est inférieur à la juste valeur marchande réelle des actions au moment de l’attribution (et à condition qu’aucun événement disqualifiant ne soit survenu). Pour les plans non EMI/CSOP : l’écart (c’est‑à‑dire la différence entre la juste valeur marchande des actions et le prix d’exercice) est imposé comme revenu salarial. L’écart (c’est‑à‑dire la différence entre la juste valeur marchande des actions et le prix d’exercice) est imposé comme revenu salarial. L’écart (c’est‑à‑dire la différence entre la juste valeur marchande des actions et le prix d’exercice) est imposé comme revenu salarial.
À la vente Toute plus‑value est soumise à l’impôt sur les plus‑values (CGT). Notez qu’il existe un abattement annuel pour le CGT. Tout gain est imposé comme plus‑value. Le traitement fiscal diffère selon qu’une s431 election ait été effectuée au moment de l’exercice. Toute plus‑value est soumise à l’impôt sur les plus‑values (CGT). Notez qu’il existe un abattement annuel pour le CGT.

 

Avantages fiscaux pour votre équipe ?

Salariés directs Salariés EOR Freelances
Plusieurs régimes fiscaux de faveur locaux sont disponibles, selon le stade de maturité de votre entreprise : EMI (Enterprise Management Incentives) pour les entreprises en phase initiale. CSOP (Company Share Option Plans) pour les entreprises en phase avancée. EMI et CSOP sont soumis à plusieurs conditions, notamment le nombre maximal d’employés, le montant d’actions, le temps de travail, etc. Notez que les régimes fiscaux de faveur exigent l’adoption d’un sous‑plan en complément du plan d’incitation en actions principal. Aucun régime fiscal de faveur n’est disponible. Cependant, vous pouvez autoriser vos collaborateurs à exercer de façon anticipée leurs options sur actions non acquises (processus appelé « early exercise »). Cela peut potentiellement réduire leur charge fiscale, bien que les exercices anticipés puissent être difficiles à gérer et nécessiter des formalités supplémentaires. Aucun régime fiscal de faveur n’est disponible. Cependant, vous pouvez autoriser vos collaborateurs à exercer de façon anticipée leurs options sur actions non acquises (processus appelé « early exercise »). Cela peut potentiellement réduire leur charge fiscale, bien que les exercices anticipés puissent être difficiles à gérer et nécessiter des formalités supplémentaires.

 

Conditions d’éligibilité à Remote Equity Advanced

Si vous souhaitez utiliser Remote Equity Advanced pour proposer des options sur actions aux membres de vos équipes basés au Royaume‑Uni, votre entité tête de groupe (c’est‑à‑dire votre société mère) doit être constituée dans le Delaware (États-Unis). Votre société doit également être privée, non cotée en bourse.